Alerte :  

Baisse de la pression de l’eau

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Alerte :  

Baisse de la pression de l’eau

En raison d'un bris majeur sur une des deux lignes principales alimentant Louiseville en eau, vous constaterez une baisse de la pression de l'eau.
Nos équipes sont actuellement sur le terrain pour réparer le tout. Cette baisse de pression sera présente pour une durée déterminée.
L'eau demeure potable pendant la durée des travaux correctifs.
Avis émis le 17 avril 2024.
Louiseville - Accueillante de nature
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Règlements municipaux

Vous trouverez dans cette section une liste partielle des règlements municipaux de la Ville de Louiseville. Les documents présentés ici n’ont aucune valeur légale. Seule une copie conforme du règlement et de ses amendements obtenue au Service du Greffe a une valeur légale.

Pour toute information sur un des règlements, contactez le Service du Greffe.

Pour toute information sur la règlementation d’urbanisme, contactez le Service de l’urbanisme, des permis et de l’environnement.

Pour demander une copie d’un document, consultez la section Accès à l’information.

 

Animaux

Règlement no 485 – Règlement concernant les animaux et applicable par la Sûreté du Québecpdf

Règlement no 694 – Règlement concernant la garde d’animaux sur le territoire de la Ville de Louisevillepdf

 

Bruits, alarmes, nuisances, sécurité, ordre et paix

Règlement no 182-95 – Bruit, alarmes et nuisancespdf

Règlement no 482 – Règlement concernant les nuisances et applicable par la Sûreté du Québecpdf

Règlement no 483 – Règlement concernant la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics et applicable par la Sûreté du Québecpdf

Règlement no 487 – Règlement concernant les alarmes et applicable par la Sûreté du Québecpdf

 

Code d’éthique et de déontologie

Règlement no 723 – Règlement établissant le code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Louisevillepdf

 

Crédits de taxes

Règlement no 652 – Règlement établissant un programme d’aide financière et d’aide sous forme de crédits de taxes pour certaines entreprisespdf

 

Districts électoraux

Règlement no 607 – Règlement concernant la division du territoire de la Ville de Louiseville en 6 districts électorauxpdf

 

Eau/Égouts

Règlement no 523 – Règlement sur l’utilisation de l’eau potablepdf

Règlement n0 751 – Règlement relatif aux rejets dans les réseaux d’égout de la Ville de Louisevillepdf

 

Gestion contractuelle

Règlement no 706 – Règlement sur la gestion contractuellepdf

 

Impositions 2024

Règlement no 764 – Règlement relatif aux impositions pour l’année 2024pdf

 

Ordures/déchets

Règlement no 688 – Règlement sur l’enlèvement et la disposition des matières résiduellespdf

 

Parcomètres, circulation et stationnement

Règlement no 486 – Règlement concernant la circulation et le stationnement et applicable par la Sûreté du Québecpdf

Règlement no 490 – Règlement sur la tarification des parcomètres de stationnement et applicable par la Sûreté du Québecpdf

 

Prévention incendie

Règlement no 500 – Règlement concernant la prévention incendiepdf

 

Programme Écoprêt

Règlement no 606 – Règlement relatif au programme Écoprêt pour le remplacement ou la mise aux normes des installations septiquespdf

 

Rémunération des élus municipaux

Règlement no 685 – Règlement sur la rémunération des élu(e)s de la Ville de Louisevillepdf

 

Tarification 2024

Règlement no 763 sur la tarification 2024pdf

 

Urbanisme

*Cette version du règlement de zonage no. 622 est la version refondue contentant ses plus récents amendements, entrés en vigueur le 16 mai 2023. Seules les versions officielles du règlement et ses amendements constituent les versions légales de celui-ci. Cette version se veut être plus facilitante pour l’utilisateur.

 

Service du greffe :

Téléphone : 819 228-9437 poste 2102
Courriel : greffe@louiseville.ca

Service de l’urbanisme :

Téléphone : 819 228-9437 poste 2106
Courriel : adj-urbanisme@louiseville.ca

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